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518 Résultats
Domaines : shs.droit

Le financement de la coopération au développement en faveur de l'ASEAN et de ses Etats membres

Catherine Flaesch-Mougin
Colloque international Partenariat EU-ASEAN, Oct 2011, Hanoï, Vietnam
Communication dans un congrès halshs-00636370v1
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HUGO. L'outil numérique au service du patrimoine judiciaire

Cyprien Henry , Marc Renneville , Jean-Lucien Sanchez , Caroline Soppelsa , Sophie Victorien et al.
[Rapport de recherche] 16-43, GIP Mission de recherche Droit et Justice. 2018
Rapport halshs-02115726v1
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Objets et sujets de la migration dans l'espace médiatique : construction des discours et des représentations. / (Table-Ronde) La fabrique des images : sujets et objets en migration.

Alexandra Galitzine-Loumpet , Albin Wagener , Medhi Alioua , Maryline Baumard , Gabriel Coutane et al.
2018
Vidéo medihal-01820486v1
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La responsabilité sociale et environnementale des entreprises en Arabie saoudite : approche de droit international

Yahya Alzahrani
Droit. Université d'Avignon, 2011. Français. ⟨NNT : 2011AVIG2024⟩
Thèse tel-00829090v1
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Objets dans la migration, objets en exil : statuts, usages, devenirs. (Ouverture et panel 1)

Caroline Rolland-Diamond , Corinne Alexandre Garner , Alexandra Galitzine-Loumpet , Michel Agier , Geetha Ganapathy-Doré et al.
2017
Vidéo medihal-01570345v1
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Trois pères des indépendances devant le tribunal de l’unité africaine : Senghor, Houphouët et Nkrumah.

Kouadio Maizan Kra
2017
Pré-publication, Document de travail hal-01450246v1
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D'une rive à l'autre. Les migrations des Grecs de Turquie depuis la Seconde Guerre mondiale *

Meropi Anastassiadou-Dumont
Anatoli, 2012, La Turquie au carrefour des turbulences migratoires, 3, pp.85-99
Article dans une revue hal-01445105v1
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Reducing precarious work in Europe through social dialogue : the case of France

Cathel Kornig , Nathalie Louit-Martinod , Philippe Méhaut
[Technical Report] Laboratoire d'économie et sociologie du travail (LEST). 2016, pp.131
Rapport hal-01451329v1
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À la recherche de l'hégémonie : la fabrique très politique des politiques publiques foncières en Ouganda sous le National Resistance Movement (NRM) : Entre changement et inertie

Lauriane Gay
Droit. Université Montpellier, 2016. Français. ⟨NNT : 2016MONTD017⟩
Thèse tel-01514984v1

Bien-être animal et avancées scientifiques

Lucie Dupin
Revue semestrielle de droit animalier, 2021, 2
Article dans une revue hal-03587489v1
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La Cour internationale de Justice face à la question des biens mal acquis : à propos de l’ordonnance du 7 décembre 2016 rendue dans l’affaire des Immunités et procédures pénales (Guinée équatoriale c. France)

Hélène de Pooter
Annuaire Français de Droit International, 2017, 62, pp.53-74
Article dans une revue hal-02504183v1
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Vers un droit commun. Conversation entre Stefano Manacorda et Mireille Delmas-Marty

Mireille Delmas-Marty , Stefano Manacorda , Anne Gotman
2003
Vidéo hal-03777611v1

La personnalité juridique des animaux liés à un fonds : lever les a priori d'aujourd’hui pour construire un droit cohérent demain

Cédric Riot
La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation), Mar 2019, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-02012884v1
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La modernisation de la Justice au Sénégal : vers la recherche de la performance

Cheikh Tidiane Lam
Droit. Université Bourgogne Franche-Comté, 2018. Français. ⟨NNT : 2018UBFCF004⟩
Thèse tel-02485558v1
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L’Union européenne, puissance normative dans l’océan Indien

Erwan Lannon
Carnets de Recherches de l'océan Indien, 2018, Espaces insulaires de l'océan Indien. Les mutations contemporaines, 1
Article dans une revue hal-02474947v1
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Les espaces du droit : territoires, échelles, localisation

Patrice Mele
Le droit constitutionnel et la géographie, Centre interdisciplinaire d’études et de recherches sur l’Allemagne (CIERA), l’Association française de droit constitutionnel (AFDC), Bordeaux, 10 et 11 décembre 2015., Dec 2015, Bordeaux, France
Communication dans un congrès halshs-02151701v1

La personnalité juridique des animaux liés à un fonds : lever les a priori d’aujourd’hui pour construire un droit cohérent demain

Cédric Riot
La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (de rente, de divertissement, d'expérimentation), LexisNexis, pp.87-108, 2019
Chapitre d'ouvrage hal-02175747v1
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« Si le fait l’accuse, le résultat l’excuse » : l’arrêt de la CIJ sur les exceptions préliminaires dans l’affaire Croatie/Serbie

Anne-Laure Chaumette
Annuaire Français de Droit International, 2008, 54 (1), pp.275-304. ⟨10.3406/afdi.2008.4026⟩
Article dans une revue hal-01483720v1
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L'ARBITRAGE SUR LA ZONE DE BRCKO TRAGI-COMÉDIE EN TROIS ACTES ET UN ÉPILOGUE À SUIVRE

Jean-Marc Sorel
Annuaire Français de Droit International, 1997, 43, pp.253-270
Article dans une revue hal-01756917v1
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L'influence de la religion sur les systèmes constitutionnels des pays arabes à travers les exemples de l'Egypte et du Koweït

Ahmad Abdulkareem
Droit. Université de La Rochelle, 2016. Français. ⟨NNT : 2016LAROD004⟩
Thèse tel-01891796v1
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La contribución de la jurisprudencia de la Corte Interamericana de Derechos Humanos a la eliminación de las «Leyes de Amnistía» en América Latina: un paso decisivo en la lucha contra la impunidad

Miguel Arenas Meza
XIV Encuentro de Latinoamericanistas Españoles : congreso internacional, Sep 2010, Santiago de Compostela, España. pp.2175-2189
Communication dans un congrès halshs-00531553v1
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L'accès à l'eau des populations du Bassin du Lac Tchad

David N. Houdeingar
François Collart Dutilleul. Penser une démocratie alimentaire (vol. I), Inida (Costa Rica), pp.133, 2013, 9782918382072
Chapitre d'ouvrage hal-00930201v1
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La protection sociale

Pierre Concialdi , Katia Vladimirova , Zhigang Yuan , Tong Xin , Bernard Friot et al.
2004
Vidéo medihal-01411985v1
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La revanche de l'occulte. Sorcellerie, chamanisme et justice en Amazonie

Catherine Alès
Raymond Verdier, Nathalie Kálnoky & Soazick Kerneis (éds). Les Justices de l’Invisible, L’Harmattan, pp. 71-89, 2013
Chapitre d'ouvrage halshs-02568246v1
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Le Conseil de sécurité de l'ONU et l'humanitaire

Cécile Aptel
Revue juridique de l'Océan Indien, 2008, 08, pp.95-101
Article dans une revue hal-02543135v1
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L'Égypte au présent, Inventaire d'une société avant révolution

Vincent Battesti , François Ireton
Éditions Sindbad-Actes Sud, pp.1200, 2011, coll. La Bibliothèque arabe, Hommes et Sociétés, Farouk Mardam-Bey, 978-2-7427-9780-6
Ouvrages hal-00582618v1
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La fin du « socialisme du XXI ème siècle »

Hubert Alcaraz
2018, pp.9-11
Autre publication scientifique halshs-02117933v1
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Introduction générale- Circulations de normes et réseaux d'acteurs. La gouvernance internationale de l'environnement entre fragmentation et défragmentation

Sandrine Maljean-Dubois , Denis Pesche
Circulations de normes et réseaux d’acteurs dans la gouvernance internationale de l’environnement, , 2016, 979-10-97578-00-8
Chapitre d'ouvrage hal-01985210v1
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La justice et les sources judiciaires à l'aune des sciences sociales : individuation, agentivité et subjectivation

Pierre-Anne Forcadet
Revue historique de droit français et étranger, 2020, pp.287-314
Article dans une revue hal-03530179v1
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Changement du statut du club du football, procédure et effet. Étude comparée entre l'Arabie Saoudite et la France

Alaa Alkhuzami
Droit. Université Côte d'Azur, 2022. Français. ⟨NNT : 2022COAZ0024⟩
Thèse tel-03783654v1